Le Blog du 3C - Collectif des Copropriétaires de Cap Esterel

Dans Var matin est paru un article sur le déploiement de la fibre optique par ORANGE encouragé par la mairie de St Raphael.

J’ai contacté les responsables d’ORANGE pour le Sud Est, qui m’ont confirmés cette installation, avec pour obligation le vote d’une résolution dans chaque AG qui vont se tenir en fin 2017 ou début 2018, et ce dans les 23 copropriétés.

Le branchement depuis le point d’arrivée vers les appartements des propriétaires sera gratuit, délai estimé pour tous les câblages : 6 mois , soit fin 2018.

Voilà une excellente nouvelle qui mettra fin au très faible débit wi-fi qui nous était proposé par le prestataire de P&V .

Philippe Pons

     J'ai reçu plusieurs questions de copropriétaires très inquiets suite à un envoi de mail par P&V dans lequel figurait le paragraphe:

"Afin de bénéficier du paiement trimestriel de votre loyer dès le mois d’octobre et de la possibilité d’obtenir des échanges dans les résidences Pierre et Vacances Montage cet hiver, nous vous invitons à nous retourner votre bail avant le 20 Août 2017."

Contrairement aux craintes exprimées par certains, la date du 20 août ne concerne que la possibilité de recevoir un paiement du premier trimestre du bail.

IL NE S'AGIT AUCUNEMENT D'UNE DATE LIMITE DE SIGNATURE DE BAIL.

    Ce mail n'a pas été reçu par tous les copropriétaires. 

   De plus, un envoi par mail autour du 16 pour une réponse avant le 20 Août en pleine période de vacances ne laisse pas beaucoup de temps de réaction, même à ceux qui sont en pleine réflexion et qui pensent signer. Une bonne préparation de la lettre d'accompagnement envoyée avec le bail eut été plus  judicieuse.

   Enfin, une autre lecture très attentive de l'annexe de ce mail, n'ayant aucune  valeur contractuelle, semble apporter un embryon partiel de réponse aux nombreuses questions posées par les copropriétaires inquiets de l'augmentation anormale de la partie "Loyer en nature" du bail sur les années précédentes.

Annexe :

Evaluation du loyer en nature

Le montant hors taxes de cette fraction de loyer sera évalué en attribuant à chacune des périodes de base mises à disposition du Bailleur, la valeur hors taxes de la prestation fournie aux propriétaires à bail et correspondant aux locaux objets du présent bail, au tarif public par Pierre & Vacances, diminuée de 25%. Cette fraction de loyer se trouvera ainsi révisée chaque année. Le paiement de cette fraction de loyer sera effectué chaque année par compensation avec la facture de séjours mis à disposition du Bailleur, et qui lui seront facturés pour un montant identique.

  Cette Annexe se rapporte à quel document ? Si c'est au bail, elle doit figurer en annexe au bail ! Toute signature du bail avant le 20 serait donc une signature sur un bail incomplet ! 

Il est donc temps que Pierre & Vacances se décide à envoyer les annexes pour un peu plus de clarté.

         JF Denes

      Compte tenu de nombreuses questions de Copropriétaires sur l’impact réel des baux proposés par Pierre & Vacances pour 2017, Jean-François DENES a créé un simulateur permettant de comparer les revenus réels escomptés avec le nouveau bail et ceux du bail 2016. Les bailleurs qui envisageraient de modifier la formule de bail qu’ils ont actuellement, pourront évaluer la formule sans occupation (bail financier) ainsi qu’une estimation d’une location directe par un abandon du bail.

Les copropriétaires qui seraient intéressés sont invités à se rendre sur le site du Blog dédié au Baux : www.capbail.com

     Les Espaces Aquatiques font malheureusement la chronique de Cap Esterel cet été 2017, avec la gratuité surprise des deux piscines du Hameau………. introduite à retardement et « en catimini » !!

   Pour faire quelques « illusoires » économies de personnel sur des Espaces Aquatiques qui ont de tout temps été considérés comme une entité indissociable, comment P&V a pu imaginer faire payer les entrées sur 2 bassins et pas sur les 2 autres, sans créer des incompréhensions, des injustices et de forts mécontentements de la part des usagers ?

   Politiquement, commercialement et financièrement, c’est un pied de nez à la logique, pour ne pas dire une hérésie !

   Compte tenu du rôle connu du 3C dans des négociations avec P&V sur les Espaces Aquatiques ces trois dernières années, il est à souligner pour éviter tout malentendu,

• que ces choix et décisions de P&V ne correspondent absolument pas aux accords conclus avec le 3C avant l’ouverture de la saison, qui étaient de reconduire scrupuleusement l’année précédente avec en plus de nouvelles modalités d’achat de la Carte Loisirs et un imprimé pour faire barrage aux intrusions extérieures.
• qu’à maintes reprises nous avons demandé le paiement et le contrôle des entrées sur tous les bassins afin qu’il y ait une surveillance omniprésente pour des raisons de sécurité pour les utilisateurs, de civilité (respect des règles et des autres), de filtrage (pour éviter les intrusions extérieures) et de cohérence pour les Espaces Aquatiques qui sont un tout.

Si P&V a fait le choix de ne pas respecter ce qui avait été conclu en modifiant unilatéralement les modalités d’accès aux piscines du Hameau, de l’avoir maintenu contre notre avis, de ne pas donner les bonnes informations aux Copropriétaires en temps voulu, de mentir et donner des versions différentes suivant les responsables et les interlocuteurs, de tenter de se défausser sans vergogne sur le 3C ……….il en porte seul la responsabilité.

En gardant l’anonymat de leurs auteurs qui ont accepté d’être cités, ci-dessous quelques extraits de messages (sans les sommes) qui valent beaucoup mieux que de grands discours :

1. « Je suis arrivé le jeudi XX jXX dernier et comme chaque année, me suis rendu à la réception le lendemain afin d'acquérir 3 bracelets pour mon fils, mon épouse et moi-même pour une durée de 4 semaines et ce, afin de jouir notamment de la piscine se trouvant en bas du hameau. (lieu où nous avons l'habitude de nous retrouver).
   L'hôtesse m'a alors indiqué que propriétaire au Hameau, j'avais l'accès gratuit à la piscine du haut sans ajouter que celle du bas était également gratuite.
   J'ai donc déboursé XXX euros.
   Retrouvant d'autres amis le lundi, l'un d'eux m'a alors gentiment appris la gratuité des piscines du Hameau.
   Je suis donc retourné illico à l'accueil afin d'exiger le remboursement intégral des bracelets.
   Dialogue de sourds. J'ai attendu 45mm avant de m'entendre proposer le remboursement de XXX euros après déduction d'une semaine complète au prix de XX euros.
   Je bouillonnais. Au niveau règle de calcul, PV n'a pas obtenu le premier prix. Pour régler ce litige on m'a alors proposé d'être rappelé par Mr C….
   Croisant justement Mme M…. je m'empresse de lui raconter ma petite histoire et lui demander son avis.
   Mal m'en a pris, elle m'a envoyé sur les roses en m'indiquant qu'elle-même ne procèderait à aucun remboursement, que c'est moi qui avait mal compris.
   Déçu, écœuré par son comportement, j'ai accepté le remboursement des XXX euros et exigé les bracelets rouges jusqu’à la fin de la semaine.  Mme M… et Mr C…, sont malhonnêtes et dépourvus de tous scrupules. Ils restent et resteront l'image de PV. »

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2. « Nous avons acheté notre carte loisir en début de saison, au mois d’avril où nous avons pu séjourner à cap quelques jours avant de reprendre le travail. Au mois de juillet, nous avons appris incidemment cette gratuité inédite des piscines du hameau, piscines que nous utilisons exclusivement.

J’ai déposé une demande de remboursement à l’accueil de P&V, demande qui a  - quel hasard malheureux- disparu.

Je suis arrivé pour mes congés annuels il y a quelques jours et suis retourné à l’accueil pour faire le point sur ce dossier. Ayant fait preuve de beaucoup d’insistance, j’ai finalement reçu, lundi 7 août, un appel de Madame C… 

Non seulement elle exclut tout remboursement, même partiel, mais elle a affirmé, avec un aplomb confondant, qu’aucun remboursement n’avait été consenti à aucun propriétaire. Elle soutient, avec une mauvaise foi stupéfiante qu’il n’y a eu, de la part de P&V, aucun défaut d’information en direction des propriétaires.

Votre mail m’apporte donc la preuve qu’elle a menti délibérément.

Je considère pour ma part que le procédé utilisé par P&V relève de la vente forcée puisqu’on a fait payer aux propriétaires des prestations dont ils n’avaient pas besoin en retenant sciemment des informations. »

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3. « Je suis arrivé à Cap Esterel le dimanche XX XX 2017 et dès le lundi, je me présentais à l’Accueil du Village, pour obtenir la Carte Loisirs annuelle pour mon épouse et moi. Cette carte me fut délivrée immédiatement, après les vérifications d’usage de Propriété de mon appartement au Hameau et présentation de ma CNI. Ce, pour la somme de 200 euros, prix stabilisé et obtenu après les négociations entreprises par nos Représentants en particulier le 3C. Aucune information de la part des charmantes Hôtesses de l’Accueil du Village, en particulier un quelconque changement, quant à l’obtention de la Carte Loisir 2017 par rapport à celle de 2016.

Je réglais donc « rubis sur l’ongle » 200 euros, remettant à plus tard de payer les bracelets de mes 4 petits-enfants qui n’arrivaient que 2 semaine plus tard. Trois jours plus tard, j’apprenais incidemment de la bouche d’une Propriétaire de ma Copropriété de la « Gratuité des Piscines du Hameau pour les seuls Propriétaires du Hameau » et qu’elle s’était fait rembourser, mais seulement XXX euros de ses 200 euros payés, P&V arguant qu’elle avait pu bénéficier pendant 2 semaines des piscines du Village. Quelle « pingrerie » !!!!!!  Même mésaventure pour un autre Propriétaire de notre copropriété, qui a payé XXX euros le XX juillet. mais qui n’a pu revenir que le 29 juillet ( il habite XXXX et travaille ).

Ayant appris entretemps la gratuité, il a demandé un remboursement. Malgré ses virulentes affirmations qu’il ne fréquentait que les seules piscines du Hameau, il s’est vu retenu la somme de XXX euros pour 4 semaines, ne récupérant que XX euros.

Je laisse à chacun imaginer son mécontentement. Ici, il s’y ajoute la défiance de la parole d’un Propriétaire de longue date.

Mais il y a pire (est-ce possible ?). Il a appris à l’Accueil du Village, que les Hôtesses étaient au courant de cette gratuité depuis le mois d’Avril. ………….., mais ce qui s’est passé cette année est intolérable à la limite de la tromperie et je retiens mes mots »

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4.  « En toute bonne foi j'ai pris des cartes piscines annuelle le XX jXX pour la modique somme de XXX euros alors que nous n'allons qu'au hameaux (tarif pour notre famille) J'apprends le XX de mon beau père que les piscines sont gratuites au hameau.

Étant en déplacement je ne peux revenir que le XX. Je demande le remboursement.  Je patiente près d'une heure, voit finalement une responsable (Mme D…) et n'obtient  que XX euros de remboursement.

On me déduit 4 semaines plein tarif d'usage alors que je n'étais pas là.

C'est un scandale, mais rien n'y fait. La pilule a du mal à passer. 

En tout cas cette attitude inacceptable car la réception du village m'a avoué qu'ils savaient depuis avril que les piscines du hameau étaient gratuite. Cela ne les a pas empêchés de me facturer à tort alors que je ne voulais avoir accès qu'au hameau ».

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5. « Nous avons, comme chaque année, acheté des cartes loisirs annuelles pour 5 personnes ( XXX € au total). Nos enfants et petits-enfants en sont satisfaits car ils participent aux activités des clubs enfants et ados. Nous confirmons que les services de P&V ne nous ont pas informé de la gratuité des piscines du hameau pour les propriétaires, et cela n’est pas bien, voire malhonnête ».

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Sans commentaires !

Philippe SALEMI (Président du 3C). 

     Bravo et merci à l’ASCAPE pour le nouveau défibrillateur (DAE) installé au Hameau.

    Vous le trouverez en sortant de la piscine du haut du Hameau, au sommet des escaliers menant à la supérette de Marie et Thierry.

        Il avait depuis longtemps été demandé à Pierre & Vacances d’équiper les piscines du hameau d’un défibrillateur comme ils l’avaient fait pour les piscines du village. L’acquisition ne se faisant pas, l’ASCAPE a accepté à ses frais, et donc à la charge de tous les copropriétaires, d’équiper le hameau d’un appareil.

    Le site de Cap Esterel possède donc désormais 3 défibrillateurs le troisième, appartenant lui aussi à l’ASCAPE, se trouvant au poste de garde de la réception générale.

   Nous profitons de cette information pour rappeler que les piscines du hameau ne sont pas surveillées. Les plagistes en poste filtrent uniquement l’accès qui n’est autorisé qu’aux porteurs de bracelets délivrés par Pierre & Vacances ou de Carte Loisirs.

En cas d’accident dans ces piscines, il revient à chacun d’appeler le 18 en précisant pour l’adresse que la piscine qu’elle se trouve au Hameau du Dramont 83530 AGAY et qu’il faut tourner au rond point des Carriers et passer devant la pharmacie CAP DRAMONT.

Patrick Colombet pour le Bureau du 3C

Pour répondre à l’attente de nombreux Bailleurs qui demandent l’avis du 3C sur les « nouveaux baux», il nous a semblé important de créer un nouveau Blog dédié uniquement à ce thème :

www. capbail.com

Si vous êtes intéressé, n’hésitez pas à le visiter , à vous y inscrire, et y déposer vos remarques et suggestions

Le Bureau du 3C

Nous rappelons à tous les résidents et acteurs de Cap Esterel que la station n’est ouverte que 7 mois de l’année.

Il semble évident que les résidents et vacanciers qui viennent y séjourner voudraient profiter au maximum du confort de leur appartement, de l’environnement, de la sécurité d’un village piétonnier pour eux-mêmes et leurs enfants, de la sérénité et du silence des lieux.

Malheureusement ce n’est pas toujours le cas,

• parce que des copropriétés et des copropriétaires choisissent précisément cette période pour entreprendre des travaux et parfois des travaux de ravalement extrêmement importants
• parce que le règlement intérieur sur la circulation des véhicules n’est pas respecté.
• parce que les incivilités en tout genre perdurent, voire se multiplient

• Pensez-vous normal que tous les travaux ne soient pas entrepris et terminés dans la période où la station n’est pas commercialisée par Pierre & Vacances ?

• Pensez-vous normal que les voitures stationnent plus que de raison sur le site ?
• Pensez-vous normal que des personnes ou des enfants soient mis en danger par des automobilistes qui ne respectent pas les panneaux routiers de signalisation ?
• Pensez-vous normal que les nuisances sonores, de jour comme de nuit, puissent indisposer les résidents ?

La majorité des Copropriétaires pensent que non !

Il devient donc urgent que quelques règles de base soient respectées :

- Nous sommes en copropriété et il appartient à chacun de veiller au bien-être de tous

- Nous sommes dans une résidence de vacances où chacun doit pouvoir se reposer, dormir et

Jouir de ses séjours en toute quiétude.

- Les nuisances sonores diurnes et nocturnes sont interdites sur toute la station quel que soit les horaires

- Le village est sans voiture. Sauf les jours d’arrivée et de départ, le stationnement est interdit en dehors des parkings

- Dans les moments exceptionnels de déplacement, la vitesse maximale autorisée dans le village est de 15 km heures.

- Les travaux en général et surtout les gros travaux doivent impérativement se dérouler dans la période de fermeture de la station (actuellement du 31 octobre au 1^er avril)

- Le bruit généré par les travaux doit tenir compte des personnes occupant les appartements voisins, même en période hivernale

- Les déchets générés par les travaux et démolitions (parois murales, carrelages, gravats, sanitaires etc ………) doivent être évacués dans les meilleurs délais à la décharge municipale par celui qui réalise les travaux car les services des ordures de Cap Esterel n’a pas la charge de ces détritus.

- Les encombrants de toute nature (mobilier, appareils ménagers egtc……) sont à déposer par les Copropriétaires directement à la déchetterie après en avoir informé la Sécurité à la guérite.

- Le nettoyage nécessaire des parties communes sera effectué le plus rapidement possible et ce, à la charge de celui qui réalise les travaux.

Nous comptons sur les Syndics, Pierre & Vacances, l’ASCAPE, les Présidents de Copropriétés, et chaque Copropriétaire pour suivre scrupuleusement ces règles élémentaires de respect afin que chacun puisse profiter sereinement du site et de ses séjours à Cap Esterel.

Le Bureau du 3C

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Le Bureau du 3C

26 Avril 2017

 15h30 – Cap Esterel – Salle Campus

Les feuilles de présence dûment émargées par les Adhérents et mandataires fait apparaître que 33 adhérents sont présents et que 19 sont représentés.

Pour la constitution du Bureau de l’Assemblée Générale, Philippe SALEMI est élu Président, François CAUDRELIER et Corinne CHAMBERT sont élus secrétaires, Philippe PONS et Patrick COLOMBET sont élus scrutateurs de la séance.

1 - RAPPORT DU PRESIDENT

Après avoir remercié tous les adhérents, tous les présents et les représentés, Philippe SALEMI présente les membres du Bureau avec toutes les fonctions qu’ils occupent actuellement :

Corinne CHAMBERT : Secrétaire adjointe du 3C, Présidente aux Bastides ‘P’, membre du Syndicat de l’ l’ASCAPE, du Comité de Pilotage Elargi (ComPil), du Syndicat Elargi (SE) et de la Commission Travaux et Espaces Verts.

François CAUDRELIER : Secrétaire du 3C, Président aux Bastides ‘O’, membre du SE et de la Commission Espaces Verts et Travaux

Patrick COLOMBET : Vice-Président du 3C, Président du Hameau ‘N3-N4’, membre du Conseil Syndical du ‘N1-N2’, du parking du Hameau, du ComPil, du SE, de la Commission Statuts et chargé de la mise en place des bracelets connectés sur la station

Philippe PONS : Trésorier du 3C, Président au Village ‘G’, membre du ComPil et du SE, webmaster des Blog C, G et de l’ASCAPE.

Jean-François DENES, Trésorier-adjoint et membre du Conseil Syndical du Village ‘A’, absent excusé.

Philippe SALEMI : Président du 3C, Président du Village ‘A’, membre du ComPil, du SE et de la Commission Piscines.

A - Actions

L’action principale du 3C a été essentiellement tournée vers la Carte Loisirs 2017 et la coopération avec l’ASCAPE. pour tous les dossiers à traiter qui représentent un énorme travail de tous les jours, WE compris.

a – CL 2017 :

Grâce à l’action du 3C auprès de P&V et des échanges qui se déroulent dans un esprit de coopération depuis 3 ans, la Carte Loisirs 2017 a été reconduite sans modifications tarifaires et avec des modalités un peu différentes pour éviter les intrusions extérieures.

Pour l’obtention de la Carte Loisirs, le propriétaire devra fournir une photo d’identité et sa carte d’identité, pour sa famille proche le livret de famille et pour tous ses « ayant-droits » (famille, locataires, amis, visiteurs) remplir un imprimé ad hoc (sur le Blog du 3C ou à l’accueil de P&V) en indiquant les dates du séjour que l’ayant droit devra présenter à l’accueil pour attester qu’ils séjournent dans son appartement.

Il est à noter que les tarifs du parking découvert et des animations ont augmenté et que les tarifs préférentiels pour les détenteurs de la Carte Loisirs sont reconduits.

b – Coopération avec l’ASCAPE

La dernière AG de l’ASCAPE s’est déroulée en décembre 2015 à Paris. Depuis la mutation (début 2016) de son président Pascal Picot (Directeur opérationnel P&V de la région méditerranée) au « Center Parc » des Ailettes (02), le vice-président Michel Maître (copropriétaire du village du hameau) a accepté la présidence de l’ASCAPE.

Suite à ce changement, l’ASCAPE a souhaité associer le 3C à ses réflexions compte tenu de sa représentativité avec le nombre importants de ses adhérents, de sa concertation avec P&V et du travail accompli sur divers sujets.

• Participation au sein du Syndicat de l’ASCAPE de 9 membres dont 1 du 3C.
• Participation au Comité de Pilotage Elargi dont le rôle est de faire des propositions sur les différents dossiers et qui réunit 8 membres (3 ASCAPE + 4 du 3C + 1 de l’APCAPE).
• Participation aux réflexions et propositions au sein de la Commission Piscine avec 2 du 3C, de la Commission Espaces Verts et Travaux avec 2 du 3C, de la Commission Statuts avec 1 du 3C et enfin de la Commission Communication avec 1 du 3C.
• Participation aux décisions au sein du SE qui réunit 21 membres dont 4 du 3C.
• Les sujets abordés :
  • Les statuts de l’ASCAPE et sa mise en conformité
  • Les contrats et les cahiers des charges
  • Comptabilité, situation financière de l’ASCAPE et les économies possibles
  • Toutes les participations financières de l’ASCAPE qui sont à revoir : espaces verts, animations, publicité, petit train etc…….
  • Budget 2017/18
  • Les cessions (terrains, piscines, golf, tennis, parking etc…..)
  • Le cadastre et la distribution des parcelles et des lots
  • Répartition des tantièmes
  • La sécurité
  • Les travaux et le budget dédié
  • Les espaces verts
  • Le petit train
  • Les lacs carriers et l’arrosage ………

c - Les adhésions

16 copropriétés sur un total de 23 ont adhéré cette année (1089 Copropriétaires), ainsi que quelques copropriétaires individuellement.

C’est un magnifique résultat qui demande encore à progresser car c’est avec une union la plus large possible que les copropriétaires pourront peser sur l’orientation qu’ils veulent donner à la station.

d – Actions 2017/2018

Notre participation aux différentes commissions a apporté des approfondissements et des pistes qui n’ont pu se traduire en avancée en raison des non réponses de P&V à nos demandes répétées d’éléments comptables, cadastraux ou notariés.

Nous pouvons dire néanmoins que nous sommes enfin entrés dans la négociation avec P&V depuis ce matin avec une partie des réponses demandées, la réactivation des différentes Commissions (Piscines et Golf principalement) et des dates de rendez-vous pour le mois de juin.

B – LE POINT SUR PV

• P&V ne fait plus les avances des appels de fonds pour les bailleurs qui sont dans des Copropriétés gérées par la Sogedim (ils doivent payer individuellement et sont ensuite remboursés par P&V) ce qui complique la gestion du syndic et la situation financière des copropriétés concernées.

• Informations relatives à la réunion du matin du 26.04.2017 avec les dirigeants de P&V (Philippe Pagès et Pascal Maveyraud) :
  • Le parc actuel d’appartements en bail est de l’ordre de 700 unités sur le site. Pour les 500 appartements dont le bail arrive à échéance en septembre 2017, les propriétaires concernés ont reçu une lettre dénonçant le contrat.
  • P.Pagès précise qu’une nouvelle proposition de bail indiquant les conditions de renouvellement sera soumise aux propriétaires fin mai/début juin. En fonction de l’acceptation ou non de nouveau bail, P&V prendra sa décision en ce qui concerne la pérennité de sa présence à Cap Esterel. Cependant, il exprime le souhait d’accompagner l’ASCAPE. jusqu’à fin 2018 , période durant laquelle les cessions d’actifs ( piscines, golfe, tennis……) devront être réalisées ? ou pas ?
• Certains baux ont été dénoncés abusivement (rupture en cours de bail) et une action est possible.
• Maeva. Com a vocation à se développer et à prendre le relais des baux et des ML en parallèle aux autres gestionnaires qui sont sur le site (Azzurra, Cases d’Azur et HMJ).

• Classification en Résidence de Tourisme (RT) qui arrive à échéance le 27/12/2017 :
  • Flou total actuellement au sujet du renouvellement du label RT par Atout France. En effet, l’obtention de ce label subordonnée au pourcentage d’appartements en bail et autres critères d’équipements du site, semble compromis. Il pourrait être cependant attribué uniquement à quelques copropriétés de la résidence ?
  • Une évolution des conditions peut également varier en fonction de la politique gouvernementale.
  • Cette classification est d’autant plus importante qu’elle conditionne le droit de vote des copropriétés lors des AG de l’ASCAPE. . Ainsi, depuis la création de Cap Esterel le droit de vote de 16 copropriétés sur un total de 23 était détenu par P&V qui s’assurait le monopole des décisions et du budget ASCAPE.

C – LE POINT SUR L’ASCAPE :

• Le Bureau devient le Syndicat et a été renouvelé : MF.Badaroux est remplacée par Philippe Davrinche et Bjorn Thylfors par Corinne Chambert.
• Michel Maître est le Pt, Jérôme Gabriel et Annie Bayol sont les VicePts du Syndicat qui compte 9 membres
• Le ComPil a un rôle de proposition et d’étude préliminaire sur tous les différents sujets et en théorie devrait être en négociation avec P&V pour les cessions, ce qui n’est pas le cas actuellement. Il est composé de 8 membres : Michel Maître, Jérôme Gabriel, Annie Bayol, Patrick Colombet, Corinne Chambert, Philippe Pons, Philippe Salemi et un membre de l’ASCAPE.
• Syndicat Elargi est composée de 21 membres. C’est lui qui prend les décisions qui sont ensuite suivies par le Syndicat et qui propose les résolutions qu’il fait inscrire à l’ODJ de l’AG.
• Les Commissions ont une fonction de prospection, étude et proposition pour le SE qui vote les décisions à prendre ou à proposer en AG.
  • Commissions Finances : GABRIEL Jérôme, BROUARD Marcel, BULTEAU Gérard, BAYOL Annie
  • Commission Statuts : MAITRE Michel, BAYOL Annie, COLOMBET Patrick, PICHARD  Jean-Marie
  • Commission Piscines : SALEMI Philippe, PICHARD Jean-Marie, COLOMBET Patrick, BOIRON Bernard
  • Commission Espaces Verts et Travaux : HARLE Jean-Pierre, DAVRINCHE Philippe, CAUDRELIER Francois, CHAMBERT Corinne
  • Commission Golf : BAYOL Annie, DAVRINCHE Philippe, ALTET Paul
  • Commission Télévision : GABRIEL Jérôme, HARLE Jean-Pierre
  • Commission Communication : BAYOL Annie, PONS Philippe, ALQUIER Michel
  • Commission Animation : TAPIERO Yves, RAGOT Catherine, SCARPARO Georges, BOIRON Bernard.

• Pour la future gestion de l’ASCAPE et sur les 3 candidatures, SOGIRE, Patrice Bensalem et Jean-François Tavernier, c’est ce dernier qui a été élu par le SE suite à un vote à bulletins secrets avec une majorité de 17 /23. Il assurera la fonction à raison d’un temps partiel sur une durée de 10 mois à partir du 1° Octobre 2017. Coût annuel de 33600 € TTC
• Un appartement a été loué au 121 rue des Calanques pour un coût annuel de 9000 € TTC
• D’autre part, la comptabilité sera effectuée à Saint Raphael par le cabinet Blion pour un coût annuel de 10800 € TTC et un compte bancaire au nom de l’ASCAPE sera ouvert dans un établissement de Saint-Raphael.
• Cette gestion doit permettre une économie annuelle de l’ordre de 100.000 € Pour mémoire, les honoraires Sogire étaient de 170.000 € / an

• Statuts : Les statuts d’origine de l’ASCAPE n’étant plus conformes depuis 2007, une demande de mise à jour a été soumise à la préfecture de Toulon. Cette mise en conformité des statuts permettra à l’ASCAPE de retrouver sa faculté d’accomplir les démarches administratives telles que transactions immobilières ou actions en justice. La mise en conformité est engagée depuis le mois de juin, mais n’a pu être établie en raison qu’elle devait être avalisée par l’AG.
• Finances : Lors de l’AG de décembre 2015, nous rappelons qu’à la demande du 3C un Commissaire aux Comptes avait été nommé parce que plusieurs copropriétés de façons anormales se retrouvaient avec des crédits ou des débits importants et que la Sogire était incapable de faire le point exact pour chaque copropriété. Un audit avait été demandé pour tenter d’y voir plus clair et malgré les remarques formulées par le commissaire aux comptes J.Gaulier, présent à l’AG, les comptes de l’exercice 2015/2016 ont été validés et l’approbation votée par l’assemblée.

• Le Budget 2015/2016 est en excédent de 239 000€ grâce aux économies réalisées (sécurité, bennes à ordures, charançons, procès INEO etc…….) et a été voté avec des réserves comme recommandé par le Commissaire aux Comptes.
• Les budgets 2016/2017 et 2017/2018 ont été votés bien que pour ce dernier nous ne sachions pas encore si l’ASCAPE et P&V se mettront d’accord sur les cessions.
• Sécurité : un nouveau cahier des charges a permis de réduire la prestation de 90 000€/an (450 au lieu de 540 000€).
• Travaux : le budget a été augmenté et s’élève à 130 000€.
• Espaces verts : Début de minéralisation et programme d’économie.

2 – TARIFS DES ADHESIONS

Il est rappelé que les copropriétés adhérentes à l’ASCAPE bénéficiaient d’un tarif avec une réduction de 50% pour leur adhésion au 3C.

A la demande du Président, l’Assemblée approuve à l’unanimité les tarifs des adhésions qui n’ont pas augmenté depuis la création du 3C.

3 - RAPPORT FINANCIER

Philippe PONS prend la parole pour indiquer que le bilan est très positif.

A fin 2016, l’association comptait 978 adhérents pour une recette de 7086 €

Les dépenses de l’exercice s’élèvent à 2042 € (pour mémoire elles étaient de 2602 € en 2015. Ces fonds sont essentiellement destinés pour des consultations auprès de juristes afin d’orienter les négociations à venir avec P&V.

Le Bureau a décidé d’adhérer à la FNAPRT ( Fédération Nationale des Propriétaires de Résidences de Tourisme )

Pour 2017, nous sommes heureux d’annoncer qu’une seizième copropriété, la copropriété I (rue de la rade) vient d’adhérer et d’autres conseils syndicaux doivent prochainement se prononcer. Actuellement le nombre d’adhérents est de 1086.

Les comptes sont acceptés et le quitus est donné à l’unanimité.

4 - QUESTIONS DIVERSES ET ECHANGES

Un copropriétaire révèle que la piscine peut être fréquentée par des baigneuses portant un « burkini ». Interrogé par écrit, la direction de P&V accepte cette situation dans la mesure ou la qualité du tissus utilisé (lycra) est respecté. Mais ne précise pas par qui et comment le contrôle est effectué.

Monsieur Jérôme Gabriel, vice-président de l’ASCAPE se veut optimiste concernant l’avenir d Cap Esterel. Il admet que sans comptabilité analytique des différents domaine d’activités , P&V n’est pas en mesure de communiquer des données chiffrées permettant d’appréhender les coûts de fonctionnement par secteur.

Ce n’est cependant que sur la base de ces éléments que chaque copropriété devra se prononcer lors d’une assemblée générale extraordinaire validant ou non les propositions P&V de reprise des actifs par l’ASCAPE.

En cas d’accident sur le site, y compris à la piscine, le service de sécurité n’a pas vocation à intervenir (site privé et non domaine ASCAPE). Il faut contacter le 15 (Samu, Pompiers).

Il est précisé qu’un 2° défibrillateur financé par l’ASCAPE sera disponible au Hameau

Evénementiel. Un salarié de P&V a pour mission de promouvoir les séminaires et l’accueil des groupes en provenance des " tour Opérateur ". Ces séjours organisés essentiellement hors saison sont économiquement bénéfiques pour Cap Esterel. Il est souhaité que l’ASCAPE soit informé de ces événements.

Mme Lotte, membre du conseil syndical de la copropriété ‘F’, signale que le contrôle détaillé des factures de sa copropriété lui a été refusé par Sogire à Paris.

L’augmentation des impôts locaux a été constatée par les propriétaires. Elle serait de 16 % à Saint-Raphael. Il faut noter que les communes ont désormais la possibilité d’augmenter jusqu’à 20 % les impôts locaux des résidences secondaires. Cette mesure devant compenser la diminution de la dotation de l’état aux collectivités.

Un appel aux volontaires pour épauler l’action de l’association et renforcer l’équipe de bénévoles est formulé par le président qui invite les participants à un verre de l’amitié chez « Georges » à 18 h.

Clôture de l’assemblée générale à 17h30.

Le Bureau.

Après plusieurs mois d’arrêt, l’ascenseur de gauche du parking vient d’être remis en fonction.

Quelques détails restent à être solutionnés mais tout fonctionne parfaitement.

Vous découvrirez deux nouvelles cabines concoctées par le Conseil Syndical afin que vous vous sentiez en vacances dès que vous descendez de votre véhicule.

Si, lorsque vous appelez l’ascenseur, l’un des deux ascenseurs vous semble être en panne, faites le test suivant pour vous en assurer car ils sont liés l’un à l’autre :

• au niveau de la supérette, appelez les deux ascenseurs

• sélectionnez dans la première cabine qui s’ouvre le « niveau -1 » et laissez-la partir à vide,

• appuyez aussitôt sur le bouton d’appel pour faire monter l’autre ascenseur.

Si ce dernier n’arrive pas, appelez alors directement l’ascensoriste au numéro affiché à l’extérieur des cabines et signalez la panne.

Nous vous rappelons que le village est sans voiture et que tous les occupants du hameau doivent se garer dans le parking sous la piscine. Respectez bien la vitesse maximum autorisée de 15 km / h lorsque vous empruntez les différentes voiries, et pensez aux enfants qui débouchent sans prévenir.

Nous comptons sur vous et sur vos locataires pour que les ascenseurs soient conservés dans un parfait état de propreté. Merci de diffuser l’information autour de vous.

Bon séjour au Hameau où la piscine a été elle aussi remise en état.

Le conseil Syndical du Parking du Hameau