Quelques éléments pour comprendre la conciliation demandée par PCVP

Avocat de P&V : Maitre Francis Lefevre   _ Conciliateur : Abitbol & Rousselet

Les points forts de la visio conférence du cabinet GOBERT et l’UNPI (Jeudi 25 /02), et de celle de la FNAPRT animée par sa présidente Mme Pagès et maitre Callut (Samedi 27/02).

Pourquoi P&V a demandé le régime de protection ?

Le groupe P&V (P&V resorts, MAEVA,ADAGIO, Center Park, …) est actuellement dans une mauvaise situation financière avec un gros déficit en 2020, et un CA en baisse.

Il a néanmoins obtenu un PGE (prêt garanti par l’Etat) de 240 millions d’euros.

Depuis le 2 février à la demande de Pierre et Vacances/Center Parcs une procédure de conciliation a été ouverte par le Tribunal de Commerce. Cette période durera 5 mois et sera renouvelable 1 fois.

Durant ces 10 mois seront suspendus :

• •  Toutes les créances échues au 2 février et celles à venir
  •  Toutes les actions judiciaires en cours concernant le domaine de la conciliation

Pendant cette période les clauses des baux signés continuent à s’appliquer aux seuls bailleurs.

La conciliation

P&V va demander des reports ou des abandons de loyer, et devra présenter un plan de restructuration.

Le conciliateur fera un audit complet des finances du groupe.

Le conciliateur va mettre en place des groupes de travail sous 10 jours environ.

Dans la phase actuelle de structuration, il n’est pas possible de savoir si une segmentation par activité, par entité, par site mer ou montagne sera effectuée.

Le conciliateur va négocier avec une dizaine d’avocats, la FNAPRT et l’UNPI. Les négociations sont confidentielles.

Qui est concerné ?

Cette conciliation concerne les personnes y ayant été associées par le biais de délégation de signatures données à différents cabinets d’avocats.

Le collectif 3C a été la première Association à initier une action de groupe. Il a mandaté Maitre Jervolino/ cabinet GOBERT pour proposer un mandat de représentation à tous nos Bailleurs pour lancer une action collective.

Tous les Bailleurs ayant mandatés le cabinet GOBERT via le 3C pour le 1^er confinement sont automatiquement inclus dans la négociation.

Il n’y a pas à ce jour de date limite de participation à l’action collective, mais le cabinet Gobert fait savoir qu’il subit des pressions pour donner au plus tôt la listes des bailleurs impliqués.

Il y a donc URGENCE pour tous les bailleurs qui ne se sont pas encore mobilisés à rejoindre le 3C.

Pour les propriétaires isolés, la FNAPRT et le cabinet Gobert accueillerons les candidatures individuelles moyennant une rémunération supplémentaire.

Si la conciliation échoue, le groupe PVCP pourrait être placé en plan de sauvegarde, avec un étalement de la dette sur 12 ans.

Chaque bailleur représenté pourra accepter ou pas le plan négocié. Les conditions du plan s’appliqueront à tous les bailleurs représentés d’une façon équitable entre tous les sites.

En cas de refus, ces propriétaires devront, s’ils le veulent, intenter des procédures individuelles à leur frais.

Les personnes actuellement en bail, tant que la conciliation est en cours ne disposent pas de leur bien (ils ne peuvent donc l’occuper en dehors des périodes prévues) ni résilier le bail – hors indemnités d’éviction.

Comme toujours, en cas de vente le bail accompagne la vente.

MOBILISATION

Durant l’été 2017, le 3C à crée un blog spécial CAPBAIL pour informer les propriétaires adhérents ou pas au 3C.

Nous allons réactiver ce blog.

En octobre 2017, environ 550 propriétaires ont signés le bail précaire proposé par P&V, avec une baisse de loyers et la prise en charge totale des charges de Copropriété par le propriétaire.

En octobre 2020, environ 320 renouvellements ont été signés, et à ce jour 80 bailleurs ont mandaté notre avocat.

Actuellement, par le biais de l’autofacturation pratiquée par P&V, les dettes ont été comptablement effacées. Pour que les sommes que P&V leur doit, soient prises en compte dans la conciliation, les propriétaires doivent s’associer DE TOUTE URGENCE à l’action en cours. 

Pour ceux qui n’adhèrent pas encore individuellement ou dont la copropriété n’a pas déjà adhérée, vous trouverez en PJ le bulletin d’adhésion 2021 et le RIB du 3C.

 Si les 3 conseils syndicaux des copropriétés (Village C, Village L et village M seules copropriétés du Village non adhérentes au 3C), décident d’adhérer collectivement dans les 3 prochains mois , bénéficiant ainsi d’une remise de 50% sur les cotisations, les adhérents individuels ayant cotisés en 2021 seront remboursés.

Le Bureau du 3C

LE RECOUVREMENT DE LA CONVENTION RÉGISSANT L’UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET TOURISTIQUES A CAP ESTEREL 

(PISCINES – GOLF – TENNIS)

A tous nos Adhérents nous communiquons le point de vue du 3C au regard du vote que vous devrez réaliser lors des Assemblées Générales de Copropriété sur la résolution :  « Approbation des modalités d’application de la charge relative à la convention d’accès aux équipements sportifs (Espaces aquatiques, Golf, Tennis) au 1/10/2020 »

Vos Assemblées Générales se dérouleront cette année peut-être par correspondance, nous privant de débats souvent forts utiles pour expliquer la situation actuelle.

Pour ceux qui tiendront des Assemblées Générales en visio-conférence ou en présentiel, N’OUBLIEZ PAS D’ENVOYER VOS POUVOIRS.

Nous avons déjà pris la défense des Propriétaires en pleine propriété en 2015, puis l’année dernière celle des Propriétaires à bail. Dans la mesure où nous défendons tous les Propriétaires de Cap Esterel, nous devons le faire également pour les Commerçants qui sont plongés dans une grave situation financière et dont la majorité d’entre eux n’arrive plus à payer les charges depuis que la station n’est commercialisée par P&V que 6 mois de l’année.

Soyons clairs : la situation actuelle n’est ni normale, ni logique.

La convention qui coûte annuellement 660k€ est recouvrée par les Copropriétaires qui peuvent profiter des Piscines, du Golf et des Tennis quand bon leur semble, mais également par les Propriétaires de parking et par les Commerçants qui payent 1500€ quand un Propriétaire d’appartement paye 1000€.

CES DEUX DERNIÈRES CATÉGORIES DE PROPRIÉTAIRES PAIENT MAIS N’ONT PAS DE DROITS D’ACCÉS ÉQUIVALENTS AUX INSTALLATIONS SPORTIVES !

Nous nous devons d’instaurer de l’équité.

Nous DEVONS VOTER que seuls ceux qui peuvent profiter des équipements paient la convention et que les Propriétaires de parking et les Commerçants en soient exemptés.

Cette décision n’est que temporaire puisqu’il est prévu qu’en 2022 les piscines appartiennent à l’ASCAPE (c’est-à-dire aux Copropriétaires) et que la convention n’aura donc plus lieu d’être.

Lorsque la résolution « L’Assemblée Générale des Copropriétaires, après lecture et explications, approuve la répartition de la charge financière de la convention aux seuls lots d’habitation à compter du 1/10/2020 et ce, conformément aux règles statutaires de l’ASCAPE » sera portée aux votes, nous DEVONS VOTER « POUR » afin d’éviter la fermeture d’un grand nombre de commerces qui ne pourront survivre à une charge non seulement lourde mais surtout inique et pour éviter des procédures judiciaires.

Cette décision est extrêmement importante et vitale pour les Commerçants qui vivent depuis le début de la pandémie dans la plus grande précarité, mais également juste pour les Propriétaires de Parking couvert et pour le respect de nos statuts.

CAP ESTEREL A BESOIN DE SES COMMERÇANTS, comme les Commerçants ont besoin des Copropriétaires.

La station ne peut se résumer à un village dortoir, mais doit conserver son entité unique de petit village autonome.

VOTER POUR, c’est se montrer solidaire et démontrer que nous nous devons de défendre les intérêts que nous avons en communs.

NOUS COMPTONS VRAIMENT SUR VOTRE SENS DE LA JUSTICE ET SUR VOUS POUR VOTER « POUR », ET FAIRE VOTER VOS CONNAISSANCES DANS CE SENS.
NOUS AVONS BESOIN D’ UNE LARGE MAJORITÉ DE VOUS TOUS. 
CHAQUE VOIX COMPTERA.
 

Agay le 26 février 2021 - le Bureau du 3C

Chers Copropriétaires, 

Vous savez que le 3C est le gardien des intérêts de tous les Copropriétaires de CAP ESTREL et depuis son existence, il l’a démontré à plusieurs reprises.

Aujourd’hui, il s’agit non plus ni moins que de SURVIE !

Le mot est fort, mais approprié.

Dans le prolongement du processus engagé depuis 4 ans entre P&V et l’ASCAPE, P&V a pris la décision de rester à Cap Esterel pour commercialiser 300 appartements mais qu’il ne souhaitait plus gérer cette année le Golf et les Tennis, et que l’année prochaine ce serait au tour des Piscines et du Parking extérieur du village.

Il est prévu que toutes ces cessions (Equipements Sportifs et Foncier) reviennent à l’ASCAPE pour l’Euro symbolique et qu’en cas de refus de la part des Copropriétaires, TOUS LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS SERAIENT FERMÉS à l’exception de la piscine ovale du Grand Bleu qui serait exclusivement réservée aux clients de P&V et à ceux de l’hôtel.

Chers amis, imaginez un instant CAP ESTEREL sans ces Piscines, son Golf et ses Tennis !!

Qui pourraient avoir envie d’y séjourner pour y passer des vacances ?

Que deviendrait la valeur de nos appartements liée incontestablement à l’environnement exceptionnel mais aussi à toutes les activités sportives qu’il est possible d’y pratiquer ? Ce scénario est impossible à envisager !

Bien évidemment l’ASCAPE ne peut prendre seule une décision de cette importance sans le consentement de tous ses membres, c’est-à-dire de tous les Copropriétaires de CAP ESTEREL, qui auront donc à se prononcer lors de leurs Assemblées Générales respectives, qu’elles soient présentielles, en vidéo-conférence ou par correspondance.

Lors de votre Assemblée Générale vous devrez voter pour la résolution « Cession à l’Euro symbolique au profit de l’ASCAPE d’un ensemble de parcelles, propriété de Pierre et Vacances Esterel Développement et exploité par PV Résidences & Resorts France (centre aquatique, piscines, golf, tennis et parkings… ) »

Après 30 années de gestion P&V, pour la première fois NOS DESTINS SONT ENTRE NOS MAINS.

Voter CONTRE, c’est condamner CAP ESTEREL à la fermeture définitive de tous les Equipements Sportifs et signer sa disparition en tant que station de villégiature ; c’est ôter le plaisir et le désir aux Copropriétaires d’y venir séjourner, c’est provoquer la perte de toute sa clientèle, la disparition de ses Commerces, l’impossibilité aux Copropriétaires de louer leurs appartements, c’est accentuer la dévalorisation de nos patrimoines qui ont déjà subi des pertes avoisinant 30%. 

Lorsque la résolution « L’Assemblée générale approuve le principe de reprise des espaces fonciers de P&V au profit de l’ASCAPE, par la cession successive des phases 1 et 2 telles que décrites ci-dessus. » sera portée aux votes, il est évident qu’il faut VOTER POUR massivement.

VOUS VOUS DEVEZ DE PARTICIPER AU VOTE SOIT PHYSIQUEMENT, SOIT EN ENVOYANT VOTRE POUVOIR OU VOTRE BULLETIN DE RÉPONSE SI VOTRE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SE FAIT EN VIDÉO-CONFÉRENCE OU PAR CORRESPONDANCE.

Fort légitimement, la majorité des Copropriétaires se demandent combien vont coûter la maintenance et l’exploitation de tous ses Equipements Sportifs.

L’ASCAPE n’a pas la vocation ni les compétences pour gérer directement ces équipements et procède déjà à la recherche des prestataires/gestionnaires spécialisés qui pourraient intervenir pour les Piscines, le Golf et les Tennis.

Toutes les solutions sont envisagées par le Syndicat que vous avez élu, pour que les coûts soient les plus bas possibles pour les Propriétaires. L’objectif étant de rester dans l’enveloppe budgétaire actuellement consacrée aux Equipements.

Après la reprise des Equipements Sportifs et de leur foncier par l’ASCAPE, dans un second temps l’ensemble du processus de gestion proposé par votre syndicat sera soumis à votre vote.

CAP ESTEREL ne peut pas exister sans ses Piscines, son Golf et ses Tennis. Ce qu’il faut donc retenir c’est qu’aujourd’hui, parce que vous ne pouvez pas signer la mort de CAP ESTEREL, vous devez voter « POUR ».

NOUS COMPTONS VRAIMENT SUR VOTRE SENS DES RESPONSABILITÉS ET SUR VOUS POUR VOTER « POUR  LA CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE», 
ET FAIRE VOTER VOS CONNAISSANCES DANS CE SENS.
NOUS AVONS BESOIN D’UNE LARGE MAJORITÉ DE VOUS TOUS.

CHAQUE VOIX COMPTERA.

Agay le 24 Février 2021.

Le Bureau du 3C.

https://www.gobert-associes.fr/pierre-vacances-action-collective-des-proprietaires-bailleurs-des-residences-gerees/

En cette période hivernale les lumières sont très différentes de celles que nous connaissons en été.

Photographier c’est écrire avec la lumière.

Merci à Patrick Colombet qui depuis le Hameau de Cap Esterel nous fait partager le lever de soleil de ce matin sur le Dramont. (photos prises entre 7h30 et 7h40)

Il faut se rappeler que jusqu’en 1936 et les congés payés , les villes de la Côte d’Azur : Nice, Cannes, St Raphael, Valescure, Agay étaient des stations hivernales surtout fréquentées par de riches Anglais et leurs domestiques.

extrait du Guide JOANNE - 1909

Guide JOANNE - 1907 - collection Ph. Pons

   Le dernier recensement en ligne des archives du Var, indique qu’ en 1931 , à Agay il y a 73 maisons et 540 habitants, et 83 maisons et 720 habitants au Dramont.

L'Esterel , illustration du guide JAONNE 1907

Sur la route du mimosa

Photographies © Patrick Colombet - article et documents Philippe Pons

https://www.gobert-associes.fr/pierre-vacances-action-collective-des-proprietaires-  bailleurs-des-residences-gerees/

Ci-dessous quelques extraits d'informations parues sur le net, suite au Conseil d'Administration du groupe P&VCP, qui s'est tenu hier.

Par Christophe Palierse

Publié le 29 janv. 2021 à 14:51Mis à jour le 29 janv. 2021 à 15:48

   Les grandes manœuvres sont donc bien engagées chez Groupe Pierre & Vacances Center Parcs, avec pour objectif un grand bol d'air sur le plan financier. Le numéro un européen des résidences de loisirs, dont l'activité est toujours paralysée par les conséquences de la crise sanitaire et la fermeture administrative de ses établissements, a annoncé vendredi que son conseil d'administration a décidé de « solliciter l'ouverture d'une procédure amiable de conciliation. »

   Cette procédure, dont « Les Echos » avaient indiqué qu'elle était à l'étude , « a pour objectif de mener des discussions amiables avec les principaux partenaires du groupe sous l'égide du conciliateur », ajoute le groupe. Conformément à la procédure, le conciliateur sera nommé par le tribunal de commerce de Paris, dont dépend l'entreprise.

Terrible étau

   La procédure intervient alors que Groupe Pierre & Vacances Center Parcs est pris dans un terrible étau avec d'un côté l'absence de rentrées d'argent et de l'autre l'obligation de verser les loyers aux propriétaires. La question d'une recapitalisation de l'entreprise demeure. Dans son communiqué, elle indique d'ailleurs que « l'étude des mesures de renforcement des fonds propres du Groupe se poursuit. »

   Pour ce faire, deux banques conseil ont été mandatées, selon des sources concordantes, et des marques d'intérêt ont été exprimées, notamment par les sociétés d'investissement anglo-saxonnes Certares et H.I.G. Selon certains observateurs, la Caisse des Dépôts, acteur majeur du tourisme national et partenaire investisseur régulier au fil du temps, pourrait avoir un rôle à jouer par le biais de bpifrance, en prenant une part minoritaire aux côtés d'investisseurs privés.

   Pour mémoire Groupe Pierre & Vacances Center Parcs accumule les pertes depuis neuf ans, avec un déficit record de 336,2 millions d'euros au terme de son exercice 2019-2020 (clos fin septembre), pour un chiffre d'affaires avoisinant 1,3 milliard (-22 %).

Cauchemar

   L'exercice en cours vire au cauchemar pour l'exploitant des résidences de tourisme Pierre & Vacances, des villages Center Parcs, et distributeur d'hébergements via sa plateforme Maeva. Non seulement, son parc alpin est toujours menacé par la perspective de la « saison blanche », mais les Center Parcs sont fermés en France, en Allemagne, en Belgique, et aux Pays-Bas. Idem pour les Sunparks belges : ceux-ci sont fermés jusqu'au 1er février, « mais très probablement jusqu'au 1er mars ! », comme l'indique le site Internet de la marque… En résumé, Gérard Brémond (83 ans), le président-fondateur du groupe qu'il contrôle, fait face à une situation sans précédent.

   Le nouveau directeur général, Franck Gervais , ex-patron Europe d'Accor, devra toutefois mener une analyse stratégique particulièrement approfondie au regard de la situation actuelle du groupe. La cession d'actifs jugés non stratégiques n'est plus à exclure.

  Je vous propose de découvrir un livre passionnant publié en 2019, rédigé par Alain Dubreuil, dont la vedette est le viaduc d’Anthéor.

    L’histoire de ce viaduc courbe construit en 1862, de 173 m. de long, de 30 m. de haut est passionnante.

Vous découvrirez sans doute comme moi dans ce livre son intérêt stratégique dans la communication ferroviaire entre l’Italie et la France.

Bien abrité par l’Esterel, il résista à 11 bombardements différents s’échelonnant du 17/09/1943 au 15/08/1944, ou il fut endommagé, mais pas détruit.

Les bombardements d’avions Anglais et Américains causèrent de nombreux dégâts collatéraux sur Agay, notamment celui du 11/11/1943 qui détruisit le quartier de la Plage et l’église, fit de plusieurs victimes, je vous en parlerai dans de prochains articles.

Alain Dubreuil met en lumière le débarquement amphibie des 15-16 aout 1944 sur la plage d’Anthéor, du 141 régiment d’infanterie US, qui neutralisa de nombreuses positions allemandes dans l’Esterel et à l’est d’Agay, faisant 1200 prisonniers.

  Ce livre de 145 pages, très riche en documents, photos et  illustrations est en vente dans à la librairie Parisienne de St Raphael et dans les points presse d’Agay et Boulouris, mais également sur le site de l’association «Anthéor Hier et Aujourd’hui»

Monsieur Masquelier, maire de st Raphael a confié à Alain Dubreuil la direction du projet «Saint-Raphaël ville de mémoire»

philippe pons

Bonjour à tous,

Le bureau du 3C, vient de programmer notre AG pour le Samedi 24 avril 2021 à 15 heures.

A ce jour, un décret interdit les réunions de plus de 6 personnes.

La réservation de la salle des Arcades est actuellement sous réserve d'une levé de cette mesure.

Une distanciation de 4m2 entre chaque participant sera obligatoire, ainsi que le port du masque pour tous durant la réunion.

L'ordre du jour vous sera communiqué début avril .

Le 23 décembre Yann Caillère annonçait que le groupe resterait dans le rouge 

En 20 ans, Gérard Bremond change 6 fois de DG ...

Après :

1995, François Georges,

2006, Eric Debry, ex Nvelles Frontières

2009, Sven Boinet, ex groupe Barrière

2013, Françoise Gri, ex IBM France, ex Manpower

2014, Olivier Bremond, ex Groupe Marathon

2019, Yann Caillère, ex Accord

2021, voici le nouveau DG :  FRANCK GERVAIS

"Bon Vent" ... Monsieur GERVAIS